Accords d'entreprise

ACCORDS D'ENTREPRISE

 

 Accord sur le contrat de génération conclu au sein de l'U.E.S 18/11/2016 

Avenant à l'accord relatif aux contreparties au travail du dimanche et des jours fériés, ainsi qu'au travail en soirée dans les ZTI conclu au sein de l'U.E.S 05/09/2016 

 Accord relatif aux contreparties au travail du dimanche et des jours fériés, ainsi qu'au travail en soirée dans les ZTI au sein de l'UES NOCIBE 22/06/2016 

 Accord relatif à l'emploi et au maintien dans l'emploi des personnes handicapées 23/02/2016 

Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 15/07/2015 

 Accord de substitution relatif à l'aménagement du temps de travail 19/10/2015 

 Accord relatif aux garanties accordées aux salariés privés du repos dominical sur le site logistique 21/11/2014

 Avenant à l'accord relatif au contrat de génération conclu au sein de l'U.E.S 31/07/2014 

 Accord sur le contrat de génération conclu au sein de l'U.E.S. 24/10/2013

 Accord sur l'emploi et le maintien dans l'emploi des personnes handicapées 28/05/2013

 Avenant accord de substitution relatif à l'aménagement du temps de travail 01/06/2012

 Accord de substitution relatif à l'aménagement du temps de travail 16/04/2012

 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 13/12/2011

Accord sur l'organisation du temps de travail et le statut du personnel 24/10/2011

 Décision unilatérale de l'employeur relative au travail dominical sur le P.U.C.E. Thiais Village 25/05/2010 

 


 

 

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17/08/2011

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